Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVATION ET CREATION INTERNATIONAL I.C.I.
Monsieur Marc LESAGE

Numéro de dépôt :
1583644
Date de dépôt :
04/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/1997
INNOVATION ET CREATION INTERNATIONAL I.C.I. de Marc LESAGE

Présentation de la marque INNOVATION ET CREATION INTERNATIONAL I.C.I.

Déposée le 4 novembre 1987 par monsieur Marc LESAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INNOVATION ET CREATION INTERNATIONAL I.C.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marc LESAGE domicilié(e) 111, rue de Créqui, 69006 LYON - France.

La marque INNOVATION ET CREATION INTERNATIONAL I.C.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVATION ET CREATION INTERNATIONAL I.C.I. est expirée depuis le 4 novembre 1997.

Marc LESAGE a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DU CAOUTCHOUC , GREEN CLIC , CITY BIKE , VTT VELO TOUT TERRAIN , MOUNTAIN BIKE


Monsieur Marc LESAGE - 111, rue de Créqui, 69006 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, tondeuses.Appareils d'éclairage.Appareils de locomotion par terre, véhicules tout terrain, cycles et bicyclettes.Jeux, jouets, articles de sport et de gymnastique non compris dans d'autres classes;étuis pour crosse de golf;bicyclette fixe d'entrainement, traineaux. instruments agricoles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].